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Le 19 novembre 2024
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©2020 par Citoyenneté, Transition Écologique et Solidaire - Cités Viroflay
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022
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Convocation.pdf
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2022-12-15-Delib-2-3-et-4-Adoption-du-RBF-M57.pdf
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2022-12-15-Delib-6-Partage-de-la-taxe-d-amenagement-VGP.pdf
6 - Partage de la taxe d'aménagement entre Viroflay et la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc pour les impositions 2022-202.
2 - Adoption du règlement budgétaire et financier3 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M574 - Fixation du mode de gestion des amortissement en M57
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2022-12-15-Delib-9-Autorisation-donnee-au-Maire-de-deposer-un-PC-pour-le-Centre-Dieuleveult.pdf
9 - Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire pour le Centre Dieuleveult
73 ko
2022-12-15-Delib-8-Autorisation-donnee-au-Maire-de-deposer-un-PC-pour-la-Forge.pdf
8 - Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire pour le Pôle Séniors La Forge
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2022-10-06-Deliberation-12-Convention-de-mutualisation-CSUI-docx.pdf
120 ko
2022-12-15-Delib-11-Rapport-d-activite-2021-Versailles-Grand-Parc.pdf
12 - Révision libre de l'attribution de compensation (AC) de la Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc
11 - Rapport d'activité 2021 Versailles Grand Parc
75 ko
2022-12-15-QO-Commission-des-Jeunes.pdf
Question orale posée par Benoît Florence
Sur la commission des jeunes